Éditions thématiques, ouvrages méthodologiques et techniques sont régulièrement édités, mettant en avant les expériences phares de nos membres ainsi que les grandes propositions de Sites & Cités remarquables de France. L’Association contribue également régulièrement dans des ouvrages, revues et études régionales, nationales et internationales.
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Actes de séminaires
Rencontres nationales des espaces protégés
Séminaires Quartiers anciens et développement durable
Paroles d’élus
Projets à suivre
Ouvrages
Recueils d’expériences
Habitat indigne par Nancy Bouché
Expertise de Nancy Bouché, consultante, présidente honoraire du Pôle national de lutte contre l’habitat indigne
- Jurisprudence péril juillet 2019 © Nancy Bouché
- Questions-Réponses travaux d’office, 2019 © Nancy Bouché
- Expropriation en loi Vivien février 2017 © Nancy Bouché
- Fiche sur les biens sans maitre © Nancy Bouché
- Jurisprudence restauration immobilière, 2017 © Nancy Bouché
- Note expropriation habitat indigne 2017 © Nancy Bouché
- Schéma travaux d’office en coproprieté © Nancy Bouché
- Biens vacants et abandonnés © Nancy Bouché
- Définitions des polices © Nancy Bouché
- Définitions générales © Nancy Bouché
- La répression pénale de l’habitat indigne © Nancy Bouché
- Le droit des occupants © Nancy Bouché
- Les astreintes © Nancy Bouché
- Les hôtels meublés © Nancy Bouché
- Les statuts d’occupation des locaux d’habitation © Nancy Bouché
- L’exécution des travaux d’office © Nancy Bouché
- L’expropriation © Nancy Bouché
- LHI et ABF © Nancy Bouché
- Lutte contre l’habitat insalubre © Nancy Bouché
- Notions générales de droit © Nancy Bouché
- Péril des équipements communs © Nancy Bouché
- Permis location division © Nancy Bouché
- Pouvoirs des maires contre l’habitat indigne © Nancy Bouché
- Propriétaires occupants de logements indignes © Nancy Bouché
Législation générale
- Circulaire du 4 février 2019 — accompagnement par l’Etat des ORT
- Instruction Anah RHI THIRORI, 12 septembre 2014
- Instruction interministérielle LHI et astreintes, 26 octobre 2016
- Jurisprudence décence ANIL 2016
Autres documents
Guides et études
Fiches « Tiers-lieux patrimoines »
Sites & Cités a mené en partenariat avec la Banque des Territoires un projet valorisant les tiers-lieux à forte dimension patrimoniale ou des lieux dans lesquels sont développées des actions liées aux patrimoines tel que le Grenier Numérique à l’Isle-sur-la-Sorgue.
Ce projet a conduit à l’organisation de deux webinaires, les 28 septembre et 26 octobre 2021, et à la production de 4 fiches s’appuyant sur des apports, outils et méthodes mis en oeuvre localement et sur le témoignage et le retour d’expériences de quatre projets inspirants.
Consultez les fiches des retours d’expériences ci-dessous :
- L’Atelier 23 : Un tiers-lieu pour réhabiliter le patrimoine de la cité drapière au profit d’équipements et de services : fiche Elbeuf-sur-Seine, l’Atelier 23
- Le Vesseaux Mère, « tiers-lieu ardéchois convivial » : la recherche-action permanente : fiche Le Vesseaux, Le Vesseaux Mère
- Le Grenier Numérique, un cadre inspirant pour stimuler l’essor d’activités liées au patrimoine et aux nouvelles technologies : fiche Isle-sur-la-Sorgue, Le Grenier Numérique
- La Distillerie, un tiers-lieu où création et fabrication oeuvrent ensemble : fiche Lodève, La Distillerie