Sites & Cités Remarquables de France est heureux d’annoncer la publication d’une trame-type de CCTP relatif au classement d’un SPR et à sa délimitation, un outil clé pour accompagner les collectivités dans la création de leurs Sites patrimoniaux remarquables.
Un travail collaboratif au service des territoires
Réalisé dans le cadre d’un groupe de travail dédié, piloté par Sites & Cités remarquables de France et constitué du ministère de la Culture et de chargés d’études, ce Cahier des Clauses Techniques Particulières vient compléter le « Guide SPR Mode d’emploi », en offrant ainsi une approche opérationnelle pour la mise en œuvre des projets de préservation et de valorisation des patrimoines.
Pourquoi ce document est essentiel ?
- Il apporte un cadre précis pour la rédaction des marchés publics liés aux SPR (recrutement d’un bureau d’études).
- Il accompagne les collectivités dans la structuration et la conduite de leurs projets en identifiant les attentes en termes de contenu de l’étude, tout en permettant l’adaptation aux spécificités locales.
- Il facilite la mise en cohérence des interventions sur le patrimoine avec les attentes réglementaires.
Retrouvez dès maintenant le CCTP SPR et le guide SPR Mode d’emploi :
Nous remercions l’ensemble des experts ayant contribué à cette publication !
